Déposée le 28 juin 2002 par BRIGNOLE Marie-Eliane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MESMOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est BRIGNOLE Marie-Eliane domicilié(e) Résidence Les Floralies, Bat. 8 - 20620 - BIGUGLIA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque MESMOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MESMOTS est expirée depuis le 28 juin 2022.
BRIGNOLE Marie-Eliane a également déposé les autres marques suivantes : BROELING
BRIGNOLE Marie-Eliane - Résidence Les Floralies, Bat. 8 - 20620 - BIGUGLIA - France
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497838 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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